On trouvera là les rapports les plus récents consacrés à l’hôpital, aux soins et au système de santé. Les sources sont principalement celles du ministère de la Santé, de ses agences, des Assemblées parlementaires et des corps de contrôle : Cour des comptes, inspection des Finances, inspection des Affaires sociales, inspection de l’administration, conseil d’analyse économique. On trouve également les atlas et les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie. Le classement est chronologique.
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Les missions de l’Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique
(Cour des comptes, janvier 2024)
Les établissements de santé publics et privés, entre concurrence et complémentarité
(Cour des comptes, octobre 2023)
La situation financière des hôpitaux publics après la crise sanitaire
(Cour des comptes, octobre 2023)
La tarification à l’activité
(Cour des comptes, juillet 2023)
Les soins palliatifs. Une offre de soins à renforcer
(Cour des comptes, juillet 2023)
Accélérer la réorganisation des soins de ville pour en garantir la qualité et maîtriser la dépense
(Cour des comptes, juillet 2023)
Les infirmiers en pratique avancée. Une évolution nécessaire, des freins puissants à lever
(Cour des comptes, juillet 2023)
Le service de santé des armées, une capacité à consolider
(Cour des comptes, juin 2023)
Sécurité sociale 2023. Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale
(Cour des comptes, mai 2023)
La pédopsychiatrie. Un accès et une offre de soins à réorganiser
(Cour des comptes, mars 2023)
Analyse de l’activité hospitalière MCO 2021
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2022)
La vaccination contre la Covid-19. Des résultats globaux favorables, des disparités persistantes
(Cour des comptes, décembre 2022)
Tracer les contacts des personnes contaminées par la Covid-19. Une forte implication de l’assurance maladie, une efficacité incertaine
(Cour des comptes, décembre 2022)
Santé publique France. Des missions étendues, une stratégie à mieux définir
(Cour des comptes, décembre 2022)
Les politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises
(Cour des comptes, décembre 2022)
Les Français au temps du Covid-19 : économie et société face au risque sanitaire
(Conseil d’analyse économique, octobre 2021)
Innovation pharmaceutique : comment combler le retard français ?
(Conseil d’analyse économique, janvier 2021)
Rapport annuel sur les violences en milieu de santé
(Observatoire national des violences en milieu de santé, 2022)
La réforme du 100 % santé
(Cour des comptes, juillet 2022)
Le fonctionnement de la juridiction disciplinaire des personnels enseignants hospitaliers (JDHU)
(Cour des comptes, mai 2022)
La prise en charge médicale des personnes âgées en EHPAD
(Cour des comptes, février 2022)
La recherche en infectiologie. Un enjeu fort insuffisamment piloté
(Cour des comptes, février 2022)
Le revenu de solidarité active
(Cour des comptes, janvier 2022)
L’impact des pass sanitaires sur le taux de vaccination, la santé et l’économie
(Conseil d’analyse économique, janvier 2022)
La politique de prévention en santé
(Cour des comptes, janvier 2022)
La santé des enfants
(Cour des comptes, décembre 2021)
Situation financière des établissements de santé publics et privés à but non lucratif fin 2020
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, décembre 2021)
Analyse de l’activité hospitalière MCO 2020
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2021)
Les services de soins à domicile
(Cour des comptes, décembre 2021)
Analyse de l’activité hospitalière HAD 2020
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2021)
La prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées
(Cour des comptes, novembre 2021)
Analyse de l’activité hospitalière SSR 2020
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2021)
La sécurité sociale. Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale
(Cour des comptes, octobre 2021)
Analyse de l’activité hospitalière psychiatrie 2020
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2021)
Les soins critiques
(Cour des comptes, juillet 2021)
Analyse de l’activité hospitalière Covid-19 2020
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2021)
Les complémentaires santé : un système très protecteur mais peu efficient
(Cour des comptes, juin 2021)
Panorama des législations sur l’aide active à mourir dans le monde
(Dossiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, janvier 2021)
Les parcours dans l’organisation des soins de psychiatrie
(Cour des comptes, février 2021)
Rapport annuel sur les violences en milieu de santé
(Observatoire national des violences en milieu de santé, 2020)
Analyse des bilans sociaux des établissements publics de santé
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2020)
Sécurité sociale 2020
(Cour des comptes, octobre 2020)
Les groupements hospitaliers de territoire
(Cour des comptes, octobre 2020)
La lutte contre les fraudes aux prestations sociales
(Cour des comptes, octobre 2020)
La branche autonomie : périmètre, gouvernance et financement
(Rapport à la ministre des solidarités et de la santé, septembre 2020)
Rapport d’information sur le dossier médical partagé et les données de santé
(Assemblée nationale, juillet 2020)
Gouvernance et simplification hospitalières
(Rapport à la ministre des solidarités et de la santé, juin 2020)
Acharnement thérapeutique, obstination déraisonnable. Qui décide ? Que dit la loi ? Où mettre le curseur ? Qu’en disent les citoyens ?
(Les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, mars 2020)
Penser ensemble l’obstination déraisonnable
(Les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, mars 2020)
Rapport d’information sur les déserts médicaux
(Sénat, janvier 2020)
Atlas des soins palliatifs et de la fin de vie en France, deuxième édition, 2020
(Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, 2020)
Rapport d’information sur la politique d’achat des hôpitaux
(Assemblée nationale, décembre 2019)
L’ordre des médecins
(Cour des comptes, décembre 2019)
L’agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM)
(Cour des comptes, novembre 2019)
Sécurité sociale 2019
(Cour des comptes, octobre 2019)
Rapport d’information sur l’organisation de la santé mentale
(Assemblée nationale, septembre 2019)
Des soins palliatifs à la médecine palliative : quels enjeux pour l’avenir ?
(Les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, juin 2019)
Rapport d’information sur les dispositifs médicaux
(Assemblée nationale, mars 2019)
Atlas des soins palliatifs et de la fin de vie en France, première édition, 2018
(Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, 2018)
Le rôle des centres hospitaliers universitaires
(Cour des comptes, décembre 2018)
La sédation profonde et continue jusqu’au décès en France, deux ans après l’adoption de la loi Claeys-Leonetti
(Les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, novembre 2018)
Le rôle des CHU dans l’offre de soins
(Cour des comptes, novembre 2018)
Sécurité sociale 2018
(Cour des comptes, octobre 2018)
Le recours aux marchés publics de consultants par les établissements publics de santé
(Cour des comptes, avril 2018)
Les directives anticipées, à quoi ça sert ?
(Les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, janvier 2018)
Un an de politique active en faveur des directives anticipées .Quels progrès, quelles limites, quelles pistes pour l’avenir ?
(Les cahiers du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, janvier 2018)
Le rôle des CHU dans l’enseignement supérieur et la recherche médicale
(Cour des comptes, décembre 2017)
L’avenir de l’assurance maladie
(Cour des comptes, novembre 2017)
Sécurité sociale 2017
(Cour des comptes, septembre 2017)
Les achats hospitaliers
(Cour des comptes, juin 2017)
Sécurité sociale 2016
(Cour des comptes, septembre 2016)
La fin de vie des patients hospitalisés à domicile : HAD, fin de vie et précarités
(Rapport d’étude de l’observatoire national de la fin de vie, février 2015)
Les soins palliatifs : une prise en charge toujours très incomplète
(Cour des comptes, rapport annuel, 2015)
Valoriser les atouts de la France pour l’accueil des patients étrangers
(Rapport au ministère des Affaires étrangères et au ministre de la Santé, juin 2014)
La dette des établissements publics de santé
(Cour des comptes, avril 2014)
Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
(Assemblée nationale, 2014)
Analyse des bilans sociaux des établissements publics de santé à fin 2012
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, janvier 2014)
Analyse de l’activité hospitalière 2013
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2014)
Rapport annuel de l’observatoire de la démographie des professions de santé
(2013-2014)
Les coûts des prises en charge en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes 2012
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2014)
Les coûts des prises en charge à l’hôpital en médecine, chirurgie et obstétrique 2012
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2014)
L’emploi et le travail hospitaliers à l’épreuve des réformes
(Le 4 pages du Centre d’études de l’emploi, janvier 2014)
Refonder l’assurance-maladie
(Les notes du conseil d’analyse économique, n° 12, avril 2014)
Rapport annuel de l’observatoire de la démographie des professions de santé
(2013-2014)
Rapport annuel de l’observatoire de la démographie des professions de santé
(2013-2014)
Analyse comparative de l’activité hospitalière entre les régions –atlas régional
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH,
2012)
Un projet global pour la stratégie nationale de santé
(Comité des sages, 2013)
Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l’hospitalisation des patients en provenance des services d’urgences
(Conseil national de l’urgence hospitalière, 2013)
L’avenir des hôpitaux locaux
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
La chirurgie ambulatoire
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
Les dépenses de biologie médicale
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
La fixation de l’enveloppe de dépenses des établissements de santé dans le cadre de l’ONDAM
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
Les fragilités du redressement financier des hôpitaux publics
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
L’hospitalisation à domicile
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
L’objectif national d’assurance maladie en 2012
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
La permanence des soins
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
La place de l’hospitalisation privée à but non lucratif
(Cour des comptes, Sécurité sociale 2013)
L’activité libérale dans les établissements publics de santé
(Rapport au ministre des affaires sociales et de la santé, mars 2013)
Le pacte de confiance pour l’hôpital
(Synthèse des travaux de la mission confiée à Edouard Couty, 2013)
Les restructurations hospitalières : trois illustrations des difficultés rencontrées
(Cour des comptes, rapport annuel, 2013)
Le service de santé des armées : une évolution engagée
(Cour des comptes, rapport annuel, 2013)
Les téléservices publics de santé : un pilotage toujours insuffisant
(Cour des comptes, rapport annuel, 2013)
Réflexions sur l’organisation du système de santé en France
(Conseil d’analyse économique, 2012)
Analyse comparative de l’activité hospitalière entre les régions –comparaison interrégionale
(Agence technique de l’information sur l’hospitalisation, ATIH, 2012)
Évaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux
(Inspection générale des finances, avril 2012)
Le financement des établissements de santé
(Mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales du Sénat, 2012)
Mission hôpital public
(Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, avril 2012)
Rapport 2011 au Parlement sur la tarification à l’activité (T2A)
(Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, novembre 2011)
Rapport 2011 au Parlement sur les missions d’intérêt général et l’aide à la contractualisation (MIGAC)
(Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, novembre 2011)
Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire
(Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, novembre 2011)
Les coopérations hospitalières
(Cour des comptes, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, 2011)
Le financement des centres hospitalo-universitaires (CHU)
(Cour des comptes, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, 2011)
Tarification à l’activité et convergence tarifaire
(Cour des comptes, Rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, 2011)
Rapport d’information sur les missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation (MIGAC)
(Sénat, commission des finances, juin 2011)
Rapport du comité d’évaluation de la réforme de la gouvernance des établissements publics de santé (rapport Fourcade)
(Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, juin 2011)
L’évaluation de l’aide médicale de l’État
(Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale, juin 2011)
La gestion prévisionnelle des métiers et des compétences – Comprendre
(Association Nationale pour la Formation permanente du personnel Hospitalier – ANFH, mai 2011)
La gestion prévisionnelle des métiers et des compétences – Agir
(Association Nationale pour la Formation permanente du personnel Hospitalier – ANFH, mai 2011)
État des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
(Comité national de suivi du développement des soins palliatifs, avril 2011)
Améliorer la gestion des ressources humaines. La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Recueil de pratiques observées
(Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux, avril 2011)
Synthèse annuelle des données sociales hospitalières 2008, établissements publics de santé
(Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, avril 2011)
Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire
(Secrétariat d’État chargé de la Santé, janvier 2011)
La politique d’équipement en imagerie médicale
(Cour des comptes, septembre 2010)
La situation financière des hôpitaux publics
(Cour des comptes, septembre 2010)
La loi HPST à l’hôpital. Les clés pour comprendre
(Ministère de la Santé et des Sports, 2010)
Mission concernant la promotion et la modernisation des recrutements médicaux à l’hôpital public
(Ministère de la Santé et des Sports, juillet 2009)
Rapport sur l’état des lieux du dispositif de soins palliatifs au niveau national
(Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques – DREES, février 2009)
Les personnels des établissements publics de santé – La suite donnée aux observations de la Cour des comptes
(Cours des comptes, Rapport public annuel 2009)
Les fermetures de chirurgies et maternités en France, 1997-2005 et prospective
(Conférence nationale des présidents de commissions médicales d’établissement des centres hospitaliers, 2008)
Rapport 2008 au Parlement sur les missions d’intérêt général et l’aide à la contractualisation des établissements de santé
(Ministère de la Santé, 2008)
Rapport sur la convergence tarifaire intersectorielle
(Ministère de la Santé, 2008)
Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital
(Présidence de la République, 2008)
Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France. Résultats 2005
(Réseau BMR-Raisin, 2008)
Synthèse annuelle des données sociales hospitalières 2006
(Ministère de la Santé, décembre 2008)
Volume d’activité et qualité des soins dans les établissements de santé : enseignements de la littérature
(Institut de recherche et de documentation en économie de la santé, IRDES, décembre 2008)
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire
(Ministère de la Santé, juillet 2008)
Rapport d’information sur la gestion de l’hôpital
(Sénat, juin 2008)
Rapport d’information sur l’avenir de la chirurgie en France
(Sénat, avril 2008)
Quel mode de rémunération pour les chirurgiens ?
(Ministère de la Santé, mars 2008)
Rapport sur la création des agences régionales de santé
(Ministère de la Santé, janvier 2008)
Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques
(Assemblée nationale, janvier 2008)
L’impact de l’allongement de la durée de vie sur les systèmes d’aides et de soins
(Conseil économique et social, 2007)
Les comptes des établissements publics de santé. 2004
(Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, 2007)
Surveillance des infections nosocomiales en réanimation adulte. Résultats 2006
(Réseau REA-Raisin, 2007)
La politique des soins palliatifs. Rapport public annuel 2006
(Cour des comptes, 2007)
Etat des lieux réalisé par la commission de concertation relative aux missions de l’hôpital
(Présidence de la République, décembre 2007)
Pour le malade Alzheimer et ses proches. Chercher, soigner et prendre soin
(Présidence de la République, novembre 2007)
Rapport d’information sur la démographie médicale
(Sénat, octobre 2007)
Rapport sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l’interopérabilité des systèmes d’information de santé
(Sénat, octobre 2007)
Mission de médiation et proposition d’adaptation de la permanence des soins
(Ministère de la Santé, août 2007)
Technologies nouvelles susceptibles d’améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille
(Ministère de la Santé, mai 2007)
Rapport d’information sur la prise en charge des urgences médicales
(Assemblée nationale, février 2007)
Présentation de la réforme de la gouvernance hospitalière
(Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, juillet 2006)
Fonder l’Ecole des hautes études en Santé publique
(Ministère de la Santé, juin 2006)
Les personnels des établissements publics de santé
(Cour des comptes, mai 2006)
L’évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France
(Ministère de la Santé, avril 2006)
Rapport d’information sur le financement des établissements de santé
(Sénat, avril 2006)
Les établissements de santé en 2003
(Direction de la recherche, de l’évaluation, des études et des statistiques, 2005)
L’hôpital public en France : bilan et perspectives
(Conseil économique et social, 2005)
L’hôpital réinventé
(Institut Montaigne, janvier 2004)
Les établissements de santé en 2001
(Direction de la recherche, de l’évaluation, des études et des statistiques, 2003)
Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et compétences – Partie 1, état des lieux
(Ministère de la santé, octobre 2003)
Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et compétences – Partie 2, propositions
(Ministère de la santé, octobre 2003)
Rapport d’information sur l’organisation interne de l’hôpital
(Assemblée nationale, mars 2003)
La chirurgie française en 2003. Les raisons de la crise et les propositions
(Ministère de la Santé, février 2003)
Ethique et urgences. Recommandations de la Société francophone de médecine d’urgence
(janvier 2003)
Les limitations et arrêts de thérapeutique(s) active(s) en réanimation adulte. Recommandations
(Société de réanimation en langue française, 2002)
Fonctions publiques : enjeux et stratégie pour le renouvellement
(Commissariat général du Plan, 2000)